Conseils Municipaux 2025

Conseils Municipaux 2025

Retrouvez ici les différentes délibérations du Conseil Municipal de Ruffec pour l’année 2025.

Délibération du conseil du 27/11/2025

Procès-verbal du 27 novembre 2025

Compte rendu des délibérations

Fixation des taux de promotion pour les avancements de grades

Mise en place de l'indemnité de maniement de fonds

Dérogation au repos dominical - autorisation d'ouverture pour l'année 2026

Décision modificative n°3 au BP 2025 de la commune

Acceptation d'un don du rotary club d'un montant de 3 500€, grève d'une condition et de charges

Décision modificative n°1 au BP 2025 du lotissement la Garenne

Budget commune 2026 : ouverture de crédits

Refacturation de charges de personnel du budget général au budget annexe assainissement

Approbation de la cession du bâtiment de la parcelle an 266 dite des bains-douches à Monsieur RAMMAL Maxime pour la réalisation d'un restaurant

Avis du conseil municipal sur la cession d'une licence IV de débit de boissons

Approbation de la demande de subvention (DETR) : réhabilitation des bâtis anciens pour la création du pôle 'action sociale

Révision de la redevance d'assainissement - part communale au 1er Janvier 2026

Redevance performance systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2026

Rapport annuel eau potable

Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d'eau potable en 2024

Plan de servitude d'eau pluviale

Convention de servitude d'eau pluviale

Autorisation au maire de signer une convention de servitude au profit de la commune de Ruffec pour l'implantation d'une canalisation d'eau pluvial sur une voie privée alimentant le bassin de rétention de mise en séparatif route d'Aigre

Attribution d'une subvention à titre exceptionnel à un particulier pour la réhabilitation d'un branchement à l'assainissement collectif

Complément d'adressage - dénomination de voies et lieudits

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - projet d'aménagement et de développement durables

Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables (PADD) de PLUI

Délibération du conseil du 27/10/2025

Procès-verbal du 27 octobre 2025

Motion relative au projet de fermeture des urgences de Ruffec la nuit

Décision modificative n°2 au BP 2025 de la commune

Décision modificative n°1 au BP 2025 de l'assainissement

Créances éteintes sur le budget de l'assainissement

Cession de la parcelle AW 294 sise le clos Geay à Ruffec au profit de la SCI ISSARAH pour la construction d'un cabinet médical

Avis sur la demande d'autorisation formulée par l'organisme unique de gestion collective COGEST'EAU concernant les prélèvements d'eau à usage d'irrigation agricole sur le bassin versant de la Charente

Avis dans le cadre de la consultation du public relative au projet d'implantation d'un entrepot logistique

Autorisation de mise à disposition gratuite des fourgons communaux aux associations, partenaires publics et organismes d'intérêt général, jusqu'à l afin du mandat

Autorisation de mise à disposition gratuite de la salle Louis Petit aux associations dans le cadre de leurs activités annuelles jusqu'à la fin du mandat

Acquisition d'une licence de débit de boisson de 4ème catégorie

Acquisition d'une licence de débit de boisson de 4ème catégorie-2

Délibération du conseil du 08/09/2025

PROCES VERBAL DU 8 SEPTEMBRE 2025

COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS

ACQUISITION D'UN TERRAIN BOISE SIS ROUTE DES GALLAIS - LIEUDIT "CHAMP DE BARBE JAUNE" - CADASTRE BD 0096

ACQUISITION D'UN TERRAIN BOISE SIS ROUTE DES GALLAIS - LIEUDIT "CHAMP DE BARBE JAUNE" - CADASTRE BD 0097

APPROBATION DE LA VENTE D'UN ENSEMBLE DE 3 BATIMENTS DU COLLEGE SITUE SUR LA PARCELLE CADASTRÉÉ AX 249 A LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DU VAL DE CHARENTE POUR LA CREATION D'UN POLE ENFANCE-JEUNESSE

AUTORISATION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DU/DES MINIBUS DE LA COMMUNE AUX ASSOCIATIONS, PARTENAIRES PUBLICS ET ORGANISMES D'INTERET GENERAL, JUSQU'A LA FIN DU MANDAT

RAPPORT ANNUEL SUR LA QUALITE ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT EN 2024

RAPPORT ANNUEL SUR LA QUALITE ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT EN 2024 - ANNEXE

Délibération du conseil du 07/07/2025

PROCES VERBAL DU 7 JUILLET 2025

COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE COORDINATION ENTRE LA POLICE MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE RUFFEC ET LES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT

ACQUISITION DE TROIS LOTS DE BATIMENTS AUPRES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE

REALISATION D'UN CONTRAT DE PRET PRU PVD D'UN MONTANT TOTAL DE 360 000 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION POUR LE FINANCEMENT DE L'ACQUISITION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL

RAPPORT ANNUEL 2024 DE LA SOCIETE SPL GAMA

FRAIS DE REMBOURSEMENT DE DÉPLACEMENT DES ÉLUS

DECISION MODIFICATIVE N°l AU BP 2025 DE LA COMMUNE

VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS AU SDEG 16 POUR LES TRAVAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC - PASSAGE DU PARC D'ECLAIRAGE PUBLIC EN TECHNOLOGIE LED

LANCEMENT D'UN APPEL A MANIFESTATION D'INTERET A LA REALISATION, L'EXPLOITATION, ET LA MAINTENANCE D'UNE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE SUR LE STADE HENRI LACOMBE

AVENANT A LA CONVENTION AVEC LOGELIA POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES LOGEMENTS COLLECTIFS SITUES AVENUE DU PROFESSEUR GIRAD, RUE HENRI DUNANT ET BOULEVARD DES GRANDS ROCS PAR LE SERVICE TECHNIQUE

RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE L'ANNEE 2024

ACQUISITION DE TROIS LOTS DE BATIMENTS AUPRES DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE

Délibérations du conseil du 3/06/2025

Procés verbal

Modification des tarifs d'occupation du domaine public

Créances éteintes sur le budget de l'assainissement

Frais de remboursement de déplacement des élus

Vote des subventions aux associations

Mise à disposition locaux pour APP
Annexe : convention

Indemnité spéciale police municipale

Refonte du régime indemnitaire

Modification délibération création d'emploi de chargé de communication

Création d'un emploi de secrétaire de direction

Création d'un poste de gestionnaire paie et ressources humaines

Création d'un emploi de gestionnaire finance et comptabilité

Création emploi attaché territorial pour exercer les fonctions de DGA

Rectification délibération cession parcelle bois roux

Remplacement délibération acquisition bien rue de l'Ordaget

Cession terrain avenue Armand Blanc

Convention partenariat avec CDC pour été actif
Annexe : convention

Délibérations du conseil du 14/04/2025

Procès verbal

Approbation du compte de gestion 2024 de l'assainissement

Approbation du compte administratif 2024 de l'assainissement

Affectation du résultat 2024 au budget primitif 2025 de l'assainissement

Vote du budget principal 2025 de l'assainissement

Approbation du compte de gestion 2024 de la commune

Approbation du compte administratif 2024 de la commune

Affectation du résultat 2024 au budget primitif 2025 de la commune

Taux d'imposition 2025 des taxes directes locales

Vote du budget principal 2025 de la commune

Vote du budget principal 2025 lotissement

Création d'un emploi statutaire d'agent technique polyvalent

Complément délibération création emploi responsable des services techniques

Modification du tableau des emplois permanents de la commune

Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d'activité

Marche de travaux pour la création, l'extension, la réhabilitation ou le renouvellement des canalisations sur les réseaux d'assainissement et de pluvial

Convocation au Conseil Municipal

Compte rendu des délibérations

Délibérations du conseil du 24/02/2025

Procès verbal

Adoption du plan guide
Annexe : plan guide

Créances éteintes sur le budget de l'assainissement
Annexe : créances éteintes

Créances éteintes sur le budget de l'assainissement (2)
Annexe : créances éteintes sur le budget de l'assainissement

Avis enquête publique programme pluriannuel de gestion bassin versant Charente
Annexe : plan pluriannuel
Annexe : fiches actions
Annexe : code de l'environnement, article L432-1
Annexe : code de l'environnement, article L433-3
Annexe : code de l'environnement, article L435-5
Annexe : arrêté ouverture enquête publique
Annexe : procès verbal de réception
Annexe : code de l'environnement, article R435-34
Annexe : recueil des annexes

Acquisition bien rue du Général Leclerc

Mandat spécial représentation voyage Waldsee

Convocation au Conseil Municipal

Compte rendu des délibérations

Délibérations du conseil du 27/01/2025

Procès verbal

Approbation convention commune et syndicat lotissement "Les Jardins de Lucie"
Annexe : convention commune/Les jardins de Lucie
Annexe : plan de division
Annexe : plan cadastral

Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget assainissement
Annexe : document DGFIP

Créances éteintes sur le budget de l'assainissement
Annexe : document DGFIP

Attribution subvention au CCAS pour exercice 2025

Tarifs location espace coworking ancien tribunal

Dégrèvement redevance occupation du domaine public pour les terrasses - exercice 2024

Régularisation subventions aux écoles communales

Convocation Conseil Municipal

Compte rendu des délibérations

Demande modification liaison 90kv Confolens Longchamp
Annexe : note de présentation
Annexe : plan 1/10 000
Annexe : silhouette des supports
Annexe : profil en long
Annexe : tableau des traversées des voies publiques
Annexe : photomontage

Approbation vente parcelles pour réalisation aire d'accueil gens du voyage
Annexe : avis du domaine sur la valeur vénale

Demande d'avis sur les ZAENR
Annexe : courrier préfecture

by Marion Villat

Conseils Municipaux 2024

Conseils Municipaux 2024

Retrouvez ici les différentes délibérations du Conseil Municipal de Ruffec pour l’année 2024.

Délibérations du conseil du 09/12/2024

Procès verbal

Fin adhésion groupement gaz SDEG
Annexe : convention groupement d'achat gaz

Décision modificative n°2 budget 2024 commune
Annexe : tableau budget DM

Décision modificative n°2 budget assainissement 2024

Budget commune 2025 : ouverture de crédits

Versement fonds de concours CDC city stade
Annexe : convention fonds de concours city stade

Versement fonds de concours CDC travaux maternelle Les Castors
Annexe : fonds de concours travaux maternelle

Versement fonds de concours SDEG 16 travaux éclairage LED
Annexe : convention fonds de concours

Mise à disposition de locaux pour association APP
Annexe : convention MAD

Rupture convention logement avec l'État

Modification tarifs occupation du domaine public pour les terrasses

Mandat au Pays Ruffécois pour déclarations OPERAT
Annexe : mandat

Approbation convention opération d'urbanisme collaboratif "Bimby & Bunty" avec villes vivantes

Adhésion contrat groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le CG16
Annexe : propositions CDG 16

Ouvertures dominicales

Servitude implantation canalisation privée d'assainissement collectif
Annexe : plan de situation

Rapport annuel qualité et prix service public eau potable en 2023

Redevance performance systèmes d'assainissement collectif 2025

Acquisition de biens rue de l'Ordaget
Annexe : mission de maîtrise d'oeuvre
Annexe : courrier acquisition
Annexe : DPE
Annexe : plan de situation

Demande enregistrement exploitation station service par société ruffécoise de distribution
Annexe : rapport de présentation

Approbation convention de servitude entre ENEDIS et commune rue Maurice Tutard
Annexe : convention de servitude ENEDIS

Approbation convention servitude entre ENEDIS et commune place du jumelage
Annexe : convention de servitude ENEDIS

Approbation convention occupation du domaine public avec société Stations-E rue du docteur Tutard
Annexe : convention occupation domaine public

Approbation convention occupation du domaine public avec société Stations-E place du jumelage
Annexe : convention occupation domaine public

Adressage - dénomination de voie et lieudit
Annexe : liste adresses

Délibérations du conseil du 25/04/2024

Procès verbal

Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables sur la commune

Désignation délégué conseil municipal CNAS

Délibérations du conseil du 21/03/2024

Procès verbal

Approbation du compte de gestion 2023 de l'assainissement

Annexe : Compte de gestion assainissement 2023

Approbation du compte administratif 2023 de l'assainissement

Assainissement signatures

Affectation du résultat 2023 au budget primitif 2024 de l'assainissement

Création d'une autorisation de programme et crédits de paiements pour les travaux à réaliser en matière d'assainissement collectif

Vote du budget principal 2024 de l'assainissement

Budget principal assainissement signatures

Convention commune, CC Val de Charente et Charente eaux, mise à disposition et exploitation des données dans le cadre du futur transfert de la compétence assainissement collectif

Approbation du compte de gestion 2023 de la commune

Annexe : compte de gestion de la commune

Approbation du compte administratif 2023 de la commune

Budget de la commune signatures

Affectation du résultat 2023 au budget primitif 2024 de la commune

Taxes locales

Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement

Vote du budget principal 2024 de la commune

Budget principal commune signatures

Retrait délib avril 2023 et cession terrain chemin de Talujeau

Budget principal signatures

Retrait délibération janvier 2024 et acquisition droits indivis sur parcelle 193 place Aristide Briand

by Marion Villat

Conseils Municipaux 2022

Conseils municipaux 2022

Retrouvez ici les différentes délibérations du Conseil Municipal de Ruffec pour l’année 2022.

by MrN

Conseils Municipaux 2023

Conseils Municipaux 2023

Retrouvez ici les différentes délibérations du Conseil Municipal de Ruffec pour l’année 2023.

Délibérations du conseil du 25/09/2023

Procès verbal

Désaffectation et déclassement des terrains non bâtis en vue de leur cession, parcelles cadastrées section AY numéros 14, 35, 38, 47 et 52 et section AX numéro 138, sises champs de la Garenne 16700 RUFFEC

Approbation de la convention de servitude entre ENEDIS et la commune de Ruffec relative à un ouvrage électrique installé sur la parcelle cadastrée AM 287 sise rue de Plaisance 16700 RUFFEC

Enquête publique relative au centre hospitalier de Ruffec – recherche de gîtes géothermiques et ouverture de travaux miniers de recherche 

Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

Apurement du compte 1069 du budget principal en vue du passage au référentiel budgétaire et comptable M57

Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget général de la Commune

Versement de fonds de concours au SDEG16 pour les travaux d’éclairage public rue de l’abreuvoir

Décision modificative n°3 au budget 2023 de la Commune

Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget de l’Assainissement

Créances éteintes sur le budget de l’Assainissement

Décision modificative n°3 au budget 2023 de l’Assainissement

Approbation de la convention de mandat portant délégation de maîtrise d’ouvrage avec la communauté de communes Val de Charente dans le cadre du FDAC 2023 – Rue de la République

Recrutement d’un contrat de projet volontaire territorial en administration (VTA)

Délibérations du conseil du 26/06/2023

Procès verbal

Installation Mme D'argent au CM

Décision modificative n°2 au BP 2023 de la commune

Mandat JP Chardonnet représentation commune à Waldsee

Frais de représentation Maire

Décision modificative n°2 au BP 2023 de l'assainissement

Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget de l'assainissement

Rapport annuel de la SAUR - Délibération

Rapport annuel de la SAUR - Document

Compte de gestion service de l'assainissement

Projet pavillon Logelia

Acquisition licence débit de boisson 4ème cat

Création unité valorisation énergétique à Angoulême

Avenant n°1 règlement télétravail

Logement de fonction

Convention CDG16

Avenant règlement intérieur horaires d'été

Recrutement agents contractuels

Délibérations du conseil du 22/05/2023

Procès verbal

Vote des subventions aux associations

Décision modificative n°1 budget communal 2023

Décision modificative n°1 budget assainissement

Travaux de mise en conformité du système d'assainissement et des eaux pluviales

Mise en conformité système d'assainissement

Acte d'engagement

Mémoire technique

Créances éteintes sur le budget de l'assainissement

Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget de l'assainissement

Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget de l'assainissement

Retrait délibération Conseil Municipal 24/10/2022

Reprise de la procédure de révision n°1 du PLU

Reprise de la procédure de révision allégée n°1 du PLU

Aménagement et entretien d'équipements de voirie sur le domaine public départemental

Lancement du plan d'adressage de la commune

Création de cavurnes dans l'espace cinéraire du cimetière

Mise à jour du tableau des emplois - DGS

Mise à jour du tableau des emplois - création poste brigadier chef principal

Délibérations du conseil du 04/04/2023

Procès verbal

Vote du budget principal de l'assainissement

Signature budget principal assainissement

Taux d'imposition 2023 des taxes directes locales

Taux d'imposition 

Contribution communale au SDEG 16

Vote du budget principal de la commune

Signature budget principal commune

Cession d'une bande de terrain lieudit "BOIROUX"

Cession d'un terrain lieudit "Pré de la Fouche"

Rétrocession à la commune par Logelia de parcelles cadastrées

Mission Charente eaux pour réhabilitation système assainissement 

Convention réduction emballages Mc Donald's

Désignation délégué suppléant SDEG 16

Motion de soutien à l'hôpital de Ruffec

Motion amélioration situation énergétique en France

by MrN